Élections 2017

Élections 2017

À l'instar de l'ensemble des municipalités du Québec, une élection générale se tiendra dans la municipalité de Berthier-sur-Mer le 5 novembre prochain. Pour plus d'information sur le processus électoral ou pour poser votre candidature, n'hésitez pas à communiquer avec le président d'élection, M. Martin Turgeon au 418 259-7343 ou par courriel à dg@berthiersurmer.ca.

Nous vous invitons à consulter le site Internet du Directeur général des élections du Québec pour plus d'information.

Aussi, le Ministère des Affaires municipales et Occupation du territoire a préparé un site convivial d'information presentezvous.gouv.qc.ca

Dates importantes

Calendrier électoral

22 septembre 2017 : Premier jour pour déposer une déclaration de candidature
6 octobre 2017 : Dernier jour pour déposer une déclaration de candidature (avant 16 h 30)
17 octobre 2017 : Commission de révision de la liste électorale (10 h 00 à 16 h 30)
18 octobre 2017: Commission de révision de la liste électorale (19 h 00 à 22 h 00)
29 octobre 2017 : Jour du vote par anticipation
5 novembre 2017 : Jour du scrutin

Se porter candidat

Se porter candidat aux élections municipales , document d'information du DGEQ.

SM-29 - Déclaration de candidature

Révision de la liste électorale

La Commission de révision de la liste électorale siégera au bureau municipal le 17 octobre 2017 de 10 h à 13 h 30 et le 18 octobre 2017 de 19 h à 22 h afin de recevoir les demandes d'ajout, de modification ou de radiation à la liste électorale.

Information aux non domiciliés

Les propriétaires uniques d'un immeuble et les occupants uniques d'un établissement d'entreprise, qui ne sont pas domiciliés sur le territoire de la Municipalité et qui désirent être inscrits sur la liste électorale municipale, doivent transmettre une demande écrite en ce sens à la Municipalité.

De même, les copropriétaires indivis d'un immeuble et les cooccupants d'un établissement d'entreprise, qui ne sont pas domiciliés sur le territoire de la Municipalité et qui n'ont pas déjà le droit d'être inscrits sur la liste électorale comme propriétaire unique ou comme occupant unique, doivent transmettre à la municipalité une procuration signée par la majorité des copropriétaires ou cooccupants désignant l'un d'entre eux pour être inscrit sur la liste électorale municipale.

Toutefois, la loi prévoit que la demande d'inscription et la procuration prennent effet lors de leur réception et demeurent valides tant qu'elles n'ont pas été retirées ou remplacées. Donc, si une demande a déjà été transmise dans le passé et qu'aucune modification n'est apportée, cette démarche n'est pas requise.

SMR-9.1 - Procuration copropriétaire ou cooccupant

SMR-9.2 - Inscription propriétaire ou occupant unique

Avis publics

Avis aux propriétaires uniques et aux copropriétaires indivis d'un immeuble donné le 15 septembre 2017

Avis d'élection donné le 31 août 2017